Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Atlasmaths, accessible à l'adresse atlasmaths.com (le « Service »). Le Service propose des cours de mathématiques, exercices corrigés, fiches de révision, quiz, examens blancs et un assistant pédagogique IA, conformes au programme officiel marocain (collège, tronc commun, baccalauréat).

L'utilisation du Service implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Accès au Service

Le Service est accessible gratuitement pour la consultation des cours et de certains exercices. Certaines fonctionnalités avancées (Premium) nécessitent un abonnement payant régi par les Conditions Générales de Vente.

Atlasmaths se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Service à tout moment, sans préavis ni indemnité.

3. Création de compte

L'inscription est gratuite et nécessite la fourniture d'une adresse email valide et d'un mot de passe. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

Le compte est strictement personnel. Toute usurpation ou partage de compte est interdit. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

Pour les utilisateurs mineurs (moins de 18 ans), l'inscription doit être effectuée avec l'accord d'un parent ou tuteur légal.

4. Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à ne pas :

Utiliser le Service à des fins illicites, frauduleuses ou nuisibles ;
Tenter d'accéder à des comptes ou données ne lui appartenant pas ;
Reproduire, copier, vendre ou exploiter commercialement les contenus ;
Diffuser du contenu offensant, discriminatoire ou illégal dans la communauté ;
Utiliser des robots, scrapers ou outils automatisés sans autorisation écrite ;
Tenter de contourner les mécanismes de sécurité ou de paiement.

Tout manquement peut entraîner la suspension ou suppression du compte sans préavis.

5. Contenu de l'utilisateur

L'utilisateur peut être amené à publier des contributions (commentaires, questions, posts dans la communauté). Il en conserve la propriété mais accorde à Atlasmaths une licence non-exclusive d'utilisation, reproduction et diffusion sur la plateforme.

L'utilisateur garantit que ses contributions ne portent pas atteinte aux droits de tiers (droit d'auteur, vie privée, etc.).

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus pédagogiques (cours, exercices originaux, corrections, fiches, illustrations, identité visuelle) sont la propriété exclusive d'Atlasmaths ou de ses partenaires.

Une utilisation strictement personnelle et non commerciale est autorisée. Toute autre utilisation nécessite une autorisation écrite préalable.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.

8. Cookies

L'utilisation des cookies est détaillée dans la Politique cookies.

9. Limitation de responsabilité

Atlasmaths met tout en œuvre pour assurer la qualité et la disponibilité du Service. Cependant, l'éditeur ne saurait être tenu responsable :

D'erreurs ou d'imprécisions dans les contenus pédagogiques ;
De résultats scolaires obtenus ou non-obtenus suite à l'utilisation du Service ;
D'interruptions techniques (maintenance, panne, cyberattaque, force majeure) ;
De pertes de données dues à un usage inapproprié.

10. Modification des CGU

Atlasmaths se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications substantielles par email ou notification sur le Service. L'utilisation continue après modification vaut acceptation.

11. Résiliation

L'utilisateur peut supprimer son compte à tout moment depuis son profil ou en envoyant une demande à contact@atlasmaths.com.

Atlasmaths peut suspendre ou supprimer un compte en cas de violation des CGU.

12. Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par le droit marocain. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes de [À COMPLÉTER : ville].

13. Contact

Pour toute question : contact@atlasmaths.com